Mon Evénemenciel
Adresse mail : contact@monevenemenciel.eu
IGT Creative
Siège social : 2 avenue Edouard Millaud - 69290 CRAPONNE - France
Adresse mail : infos@igtcreative.fr
Téléphone : 04 26 18 31 78
Site : www.igtcreative.fr
PLANETHOSTER inc.
Siège social : 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
FR (Nº Vert): 0 805 080 426
FR: +33 1 76 60 41 43
BE: +32 28 08 13 21
CH: +41 31 528 01 41
UK: +44 (0)808 189 0423
AU: +61 18 0035 1172
US: +1 855 774 4678
CA: +1 855 774 4678
QC: +1 514 802 1644.
Accès au Site :
L'accès au Site est réservé à un usage strictement personnel. Mon Evénemenciel se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter sans avis préalable l'accès à tout ou partie du site. Les conditions d’utilisation du Site ainsi que les mentions légales sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis par Mon Evénemenciel.
Utilisation du site :
En utilisant le site, l’internaute s’engage à prendre connaissance des mentions légales, respecter les présentes conditions d’utilisation du Site et faire un usage strictement personnel du site.
Sous réserve des dispositions spécifiques applicables aux données personnelles, toutes les informations transmises par l’internaute sur Internet, notamment via le Site, seront considérées comme non confidentielles. L’internaute autorise Mon Evénemenciel ou l’une quelconque de ses filiales à utiliser les informations qu’il aura ainsi transmises.
L’internaute peut personnaliser sa page d'accueil à l'aide de contenus extérieurs au Site, en enregistrant ses paramètres de préférences dans un Cookie. Cette personnalisation doit respecter les dispositions visées dans les présentes. Il pourra également supprimer le Cookie dans lequel ses préférences sont enregistrées selon la procédure détaillée à l’article «Cookies» des présentes.
Lorsque le Site permet à l’internaute d’envoyer et/ou de publier des contenus (textes, photographies, vidéos, etc.) de quelque nature que ce soit, l’internaute s’engage à ce que ces contenus respectent la législation applicable et ne portent ni atteinte aux droits des tiers, ni à l’ordre public et aux bonnes mœurs tels que définis par la législation française.
En particulier, ces contenus ne doivent pas présenter de caractère pornographique ou pédophile, porter à la sécurité ou à l’intégrité d’un Etat ou d’un territoire, quel qu’il soit, inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l’antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie, faire l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité.
Lien vers d'autres sites :
Il peut être proposé des liens depuis les Sites vers des sites tiers. Ces sites sont indépendants, Mon Evénemenciel n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Mon Evénemenciel et ces sites. Dès lors, Mon Evénemenciel ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Par ailleurs, ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.
Données personnelles :
Mon Evénemenciel prend les mesures propres à assurer la protection et la confidentialité de toutes les informations nominatives de l’internaute collectées via le Site dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ces informations font l’objet d’un traitement informatique.
Mon Evénemenciel pourra utiliser certaines de ces informations en cas de prospection directe réalisée par SMS, MMS, E-mail ou automate d’appel après avoir recueilli le consentement préalable de l’internaute. L’internaute aura la possibilité de s’y opposer de manière simple, expresse, sans frais.
Dans le cadre d’opération marketing et commerciales conjointes ou non, par SMS/MMS, courrier électronique, ou automate d’appels, Mon Evénemenciel se réserve le droit d’exploiter et communiquer à des tiers ou à ses partenaires, après consentement préalable de l’internaute son numéro de téléphone et /ou son adresse de courrier électronique.
A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, qu’il peut exercer à tout moment par écrit en y joignant son nom, son prénom, son numéro d’appel et la copie de sa pièce d’identité à l’adresse suivante :
Mon Evénemenciel – Données personnelles – 2 Avenue Edouard Millaud.
Mon Evénemenciel peut utiliser l’Adresse IP de l’internaute en coopération avec son fournisseur d’accès à internet si elle estime nécessaire de faire respecter ses conditions d’utilisation ou de protéger ses services, ses clients ou encore sur demande des autorités judiciaires.
L’internaute reconnait que s’il souscrit aux services proposés par Mon Evénemenciel via le Site ou par tout autre moyen, les conditions générales d’abonnement ou d’utilisation de ces services s’appliqueront.
Mémorisation des identifiants de connexion de l’abonné :
Lors de l’identification d’un abonné sur un Site, s’il coche la case « Rester connecté », la session restera active pendant soixante (60) jours ou jusqu’à déconnexion de sa part (même après fermeture du navigateur ou arrêt de l’ordinateur). Il aura ainsi accès à son compte en ligne et/ou à sa messagerie sans s’identifier à chaque fois.
Il est recommandé aux abonnés utilisant un ordinateur public ou qui partageraient leur ordinateur avec d’autres utilisateurs de ne pas cocher cette case.
L’internaute peut s’opposer à l'enregistrement de Cookies en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur de la manière suivante :
Pour Microsoft Internet Explorer, la procédure à suivre est :
1. Choisir le menu " Outils " (ou " Tools "), puis " Options Internet " (ou " Internet Options ")
2. Cliquer sur l'onglet " Confidentialité " (ou " Confidentiality ")
3. Sélectionner le niveau "Bloquer tous les cookies" à l'aide du curseur
Pour Mozilla Firefox, la procédure à suivre est :
1. Choisir le menu " Outils " > " Options " ou "Firefox" > "Préférences" sur Mac
2. Cliquer sur l'option " Vie Privée "
3. Dans la zone Historique, pour l'option " Règles de conservation ", sélectionner " utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. "
4. Positionner " Accepter les cookies tiers " à " jamais "
Pour Chrome, la procédure à suivre est :
1. Choisir le menu " Edition " > " Paramètres " ou "Chrome" > "Préférences" sur Mac
2. Cliquer sur l'option " Afficher les paramètres avancés... "
3. Dans la section " Confidentialité ", cliquer sur " Paramètres de contenu "
4. Sélectionner " Interdire à tous les sites de stocker des données. "
5. Cliquer sur " OK " pour enregistrer
Pour Safari, la procédure à suivre est :
1. Choisir le menu " Safari " > " Préférences "
2. Cliquer sur l'onglet " Confidentialité "
3. Dans la partie " Bloquer les cookies et autres données de site web", sélectionner " Toujours "
Propriété de Mon Evénemenciel :
L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son, etc.) consultables sur le Site et/ou via les Services sont et demeurent la propriété exclusive de Mon Evénemenciel et/ou de ses partenaires. L’internaute n’est donc pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par leur propriétaire.
En toute hypothèse, l’internaute ne peut réaliser aucune utilisation secondaire des contenus du Site à titre onéreux ou gratuit. Pour toute réalisation d’un lien avec le Site, l’internaute devra contacter au préalable Mon Evénemenciel à l’adresse suivante afin d’obtenir l’autorisation nécessaire à cet effet : Mon Evénemenciel, 2 Avenue Edouard Millaud.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager la responsabilité de l’internaute, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Loi applicable
Le Site est régi par la loi française. Les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales sont soumises au droit français. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.